L’année, la marque et le modèle de votre véhicule font partie des facteurs qui influent sur le montant de votre prime d’assurance. En effet, lors d’une collision, certains véhicules résistent mieux que d’autres. Les caractéristiques de votre véhicule (comme la puissance du moteur), les dispositifs de protection des passagers (comme les coussins gonflables) et le coût des réparations effectuées sont autant d’éléments qui influent sur vos primes.
Voitures, véhicules utilitaires légers et fourgonnettes
Nous utilisons le système de Tarification automobile selon la sinistralité canadienne (CLEAR), élaboré par le Centre d’information sur les véhicules du Canada (CIVC), pour classer les voitures, les véhicules utilitaires légers et les fourgonnettes. Le CIVC recueille des données dans tout le Canada sur les véhicules impliqués dans des accidents et sur le coût des sinistres liés à ces accidents. Ainsi, les voitures et les fourgonnettes associées à des coûts et à des risques similaires de sinistre sont classées dans un même groupe de tarification. Le CIVC distingue en tout 41 groupes de tarification pour les voitures et les véhicules utilitaires légers. Plus la cote du groupe est élevée, plus la prime est élevée.
Le système CLEAR accorde aussi une meilleure cote aux véhicules équipés de dispositifs antivol dès l’usine, conformes à la Norme canadienne pour les dispositifs de dissuasion du vol automobile. En vertu de la législation fédérale, tout véhicule fabriqué après le 1er septembre 2007 doit être équipé d’un antidémarrage électronique approuvé pour pouvoir être vendu ou importé au Canada. Si vous êtes propriétaire d’un véhicule fabriqué en 2008 ou après, nous appliquons automatiquement un rabais sur vos primes d’assurance.
Selon le système de tarification CLEAR, une voiture de valeur inférieure (ou plus ancienne) peut se voir attribuer la même cote qu’une voiture de valeur supérieure (ou plus récente). En effet, une voiture moins coûteuse sera moins bien équipée en dispositifs de sécurité et de prévention des sinistres. Son taux de sinistralité risque donc d’être moins bon que celui d’une voiture plus coûteuse.
Le système CLEAR calcule votre prime en fonction du risque associé à votre véhicule, lequel évolue avec le temps. Un véhicule moins sécuritaire et plus cher à réparer donnera lieu à une prime d’assurance plus élevée. En revanche, un véhicule plus sécuritaire et moins cher à réparer vous coûtera moins d’assurance.
Pour bien établir votre prime, nous avons besoin de renseignements précis concernant votre véhicule. Nous utilisons pour cela le numéro d’identification de votre véhicule (NIV), parfois appelé « numéro de série ».
Motocyclettes
Nous classons le risque des motocyclettes en fonction de la puissance du moteur et de la valeur déclarée. Nous les classons également par type. Parmi les catégories possibles, citons les motos sportives, les motos de tourisme, les motos de tourisme sportif et les scooters. Les primes des motos sportives sont plus élevées, car ce type de véhicule est associé à un risque plus élevé de sinistre.
Comme pour les autres véhicules, la protection s’étend sur l’année entière. Cependant, contrairement aux primes d’automobile et de camion, les primes de motocyclette sont calculées sur la base de la période d’utilisation habituelle, soit du 1er mai au 30 septembre. Autrement dit, vous n’avez rien à payer avant le 1er mai et ne versez des primes que pendant la période d’utilisation, même si la protection reste en vigueur toute l’année (sauf si elle arrive à expiration).
Cyclomoteurs
Votre véhicule doit respecter certaines conditions pour pouvoir être immatriculé et assuré dans la catégorie des cyclomoteurs.
Un cyclomoteur :
- doit être muni de roues d’un diamètre supérieur à 250 mm (10 po);
- ne peut pas dépasser une vitesse de 50 km/h;
- doit avoir une cylindrée du moteur de 50 cm3 ou moins;
- ne doit pas transporter des passagers âgés de plus de six ans;
- ne doit pas transporter des passagers âgés de moins de six ans sans siège d’enfant approprié.
Les cyclomoteurs peuvent être équipés de deux roues en tandem ou trois roues. Ils peuvent être actionnés à l’aide de pédales, d’un moteur ou les deux. Un scooter peut également être considéré comme un cyclomoteur s’il satisfait aux critères de la catégorie. Renseignez-vous auprès de votre agent Autopac pour savoir si votre scooter est assuré comme il convient.
Caravanes automotrices, camions lourds et autobus
Nous établissons les primes d’assurance des caravanes automotrices en fonction de la valeur déclarée. Par conséquent, lorsque vous déclarez la valeur de votre caravane automotrice, sachez que c’est sur ce montant que nous calculons votre prime. Pour les camions lourds, nous nous basons sur le modèle, le modèle et le poids nominal brut. Pour les autobus, la prime dépend de la valeur déclarée et du nombre de places assises.
Dans tous les cas, la valeur déclarée inclut la taxe de vente provinciale (TVP) et la taxe sur les produits et services (TPS).
Remorque
Cette catégorie englobe les remorques utilitaires, les caravanes, les remorques habitables ou les tentes-caravanes à usage de plaisance ou utilisées à des fins professionnelles et agricoles, ou en tant que véhicules de location sans chauffeur. Vous devez déclarer la valeur de votre remorque au moment de son immatriculation. Cette catégorie de véhicule possède un type de carrosserie pour caravanes ou remorques habitables (notamment les caravanes classiques et les caravanes à sellette). Les remorques sont classées selon deux catégories de valeur :
- Une valeur déclarée de 2 500 $ et moins
- Une valeur déclarée située entre 2 501 $ ou plus
Pour être admissible à la couverture Autopac, une remorque doit être mobile et son propriétaire doit pouvoir la tracter dans un délai de 24 heures sans procéder à des modifications importantes ni engager de frais substantiels. Les remorques converties en structure ou résidence saisonnière ou permanente ne sont pas admissibles à la protection Autopac. Une telle conversion peut consister à retirer les roues de la remorque, à la raccorder aux services publics ou à lui ajouter un plancher, des plinthes ou des cales, le tout de façon permanente. Cependant, si ces modifications sont temporaires et que la remorque n’est pas montée sur des fondations de façon permanente, elle peut tout de même être admissible à l’assurance Autopac.
Un engin agricole (une remorque, p. ex.) n’a pas besoin de plaque d’immatriculation s’il est utilisé pour transporter des produits agricoles et qu’il est tracté par un autre engin agricole (un tracteur, p. ex.). En revanche, il doit être immatriculé s’il est tracté par un véhicule qui nécessite un permis de conduire. Il est possible de souscrire des options Autopac pour les remorques de plus de 70 000 $.
La Loi sur les conducteurs et les véhicules interdit l’immatriculation des remorques qui mesurent plus de 2,6 m (102 po) de largeur, 12,5 m (41 pi) de longueur, ou 4,15 m (13 pi, 6 po) de hauteur.
La prime d’assurance pour une remorque de 2 500 $ ou moins est un montant fixe annuel. En revanche, aucun remboursement ne vous sera accordé si vous résiliez le contrat en cours d’année. Nous vous recommandons donc de renouveler l’assurance de votre remorque en même temps que vos autres assurances Autopac, afin qu’elle soit immatriculée et assurée la prochaine fois que vous en aurez besoin.
N’oubliez pas que votre prime reste la même quelle que soit la date à laquelle vous renouvelez votre contrat et que vous ne serez pas remboursé en cas de résiliation.