Véhicules non routiers

L’immatriculation des véhicules non routiers au Manitoba est régie par la Loi sur les véhicules à caractère non routier.

Un véhicule non routier (ou VNR) est un véhicule sur roues ou sur chenilles conçu ou adapté pour les déplacements tout-terrain sur la terre, sur l’eau, sur la glace, dans les marais ou sur d’autres terrains naturels.

Les motoneiges, les véhicules tout-terrain (VTT), les autodunes et les motos non routières sont des exemples de VNR. Parmi les véhicules qui ne sont pas considérés comme des VNR, on retrouve les voiturettes de golf, les tracteurs de jardin ou les tondeuses à siège, l’équipement d’infrastructure et l’équipement agricole.

L’immatriculation de base ne procure pas automatiquement une assurance en cas de blessures, de vol ou de dommages pour votre VNR. À l’immatriculation d’une motoneige, d’un VTT ou d’un autre VNR, vous voudrez peut-être envisager d’autres protections.

Exigences relatives à l’âge

Il faut avoir 16 ans et plus pour immatriculer un VNR. Les personnes âgées de 16 à 18 ans doivent fournir une preuve écrite du consentement de leur père, de leur mère ou de leur tuteur légal pour immatriculer un VNR. Vous devrez peut-être fournir un certificat de naissance officiel ou une autre preuve d’âge acceptable au moment de l’immatriculation.

Remarque : Les enfants de moins de 14 ans ne sont pas autorisés à conduire un VNR sans supervision constante ou sans l’accompagnement en tout temps d’un père, d’une mère, d’un tuteur légal ou d’une personne de plus de 18 ans, qui garde sur eux une vue non obstruée, ni sans l’autorisation d’un père, d’une mère ou d’un tuteur légal.

Plaques et certificats d’immatriculation

Lors d’une nouvelle immatriculation, en plus du certificat d’immatriculation et d’assurance, vous recevrez une plaque d’immatriculation. Le conducteur d’un véhicule doit avoir en sa possession le certificat d’immatriculation et d’assurance, en tout temps lorsqu’il conduit le véhicule.

La plaque d’immatriculation d’une motoneige doit être fixée sur le côté gauche du véhicule, dans l’espace situé entre le rebord inférieur de la selle et le marchepied, le plus près possible de l’arrière du véhicule. Si vous désirez conduire sur les sentiers de motoneige aménagés du Manitoba, vous devez acheter une Snopass, saisonnière ou de sept jours. Vous pouvez vous procurer une Snopass auprès d’un agent Autopac ou dans un Centre de services de la SAPM.

La plaque d’immatriculation des VNR à trois roues ou plus et des VNR munis de chenilles qui ne sont pas des motoneiges doit être fixée à l’arrière du véhicule, à un endroit très visible. La plaque d’immatriculation des VNR à deux roues doit être fixée à l’avant du véhicule, à un endroit très visible.

Exemptions

Il n’est pas nécessaire d’immatriculer les véhicules suivants :

un VNR appartenant à une personne qui réside à l’extérieur du Manitoba et qui conduit son véhicule au Manitoba (cette personne doit toutefois respecter les exigences d’immatriculation de son lieu de résidence);
un véhicule automobile immatriculé en vertu du Code de la route. En vertu du Code de la route, les résidents du Manitoba qui sont propriétaires d’un véhicule ou qui le louent doivent immatriculer tout véhicule conduit sur une route du Manitoba. En vertu de la Loi sur les véhicules à caractère non routier, les véhicules non routiers, comme les motoneiges, doivent parfois être immatriculés, selon l’endroit où le véhicule est conduit ou la raison pour laquelle il est conduit;
un VNR conduit exclusivement sur une propriété occupée par le propriétaire du véhicule;
un VNR appartenant à un pêcheur commercial enregistré qui exploite et utilise le véhicule à des fins commerciales, ou à un trappeur qui conduit le véhicule dans un district de piégeage enregistré ou dans un secteur de piégeage particulier;
un VNR conduit et exploité au nom du ministère de la Défense nationale et portant un numéro d’immatriculation ou une autre identification de ce ministère;
un VNR appartenant à un concessionnaire ou en la possession de celui-ci et portant une plaque de VNR de concessionnaire;
un VNR appartenant à un résident d’une collectivité éloignée lorsque le véhicule est conduit dans cette collectivité éloignée.

Transfert de propriété

L’immatriculation et l’assurance expirent automatiquement au transfert de la propriété.

Si le propriétaire de l’immatriculation d’origine acquiert un autre VNR dans les sept jours suivant le transfert de propriété, il peut transférer la plaque d’origine sur le nouveau véhicule, après avoir payé les frais de transfert. Une prime d’assurance supplémentaire peut également s’appliquer.

Un Document de transfert de propriété (DTP) fait partie de votre certificat d’immatriculation. Les personnes qui achètent un véhicule auprès d’un particulier devraient obtenir un DTP du vendeur.

Au moment de la vente du véhicule, le vendeur remplit la section de lecture de l’odomètre, signe le document et le remet à l’acheteur. Il est important que l’acheteur vérifie que le numéro de série (aussi appelé numéro d’identification du véhicule, ou NIV) qui figure sur le DTP, sur le contrat de vente et sur le véhicule est le même.

Les concessionnaires de VNR ne fournissent pas de DTP. Si vous achetez un VNR neuf ou d’occasion auprès d’un concessionnaire, vous recevrez le DTP au moment d’immatriculer le véhicule.

Cliquez ici pour en savoir davantage sur les DTP.

Snopass

Si vous désirez conduire votre motoneige sur les sentiers aménagés du Manitoba entretenus par Snoman inc., la loi vous oblige à vous procurer une Snopass valide et à arborer une plaque d’immatriculation Snopass.

Les frais Snopass contribuent à l’amélioration de la motoneige récréative partout au Manitoba, puisqu’ils soutiennent les clubs Snoman locaux qui aménagent et entretiennent plus de 12 000 kilomètres de sentiers désignés sur l’ensemble du territoire du Manitoba.

Vous pouvez choisir parmi ces Snowpass.

Pour les résidents du Manitoba : Plaque d’immatriculation Snopass ordinaire, valide pour cinq ans, payable annuellement. (Coût : 150 $ par année). Offerte à tous les points de vente du régime d’assurance Autopac.
Pour les non-résidents du Manitoba : Autocollant Snopass annuel, valide pour une saison. (Coût : 150 $). Offerte à tous les points de vente du régime d’assurance Autopac.
Pour les motoneigistes occasionnels : Le permis Snopass de trois jours et le permis Snopass de sept jours, valides pendant trois jours ou sept jours, offertes en tout temps pendant la saison de motoneige. Offertes en ligne sur le site Web Manitoba elicensing.

Veuillez prendre note que les Snopass du Manitoba vous donnent aussi le droit de faire de la motoneige sur des sentiers désignés en Saskatchewan.

Une Snopass s’applique à une motoneige, pas à son propriétaire. Vous devez donc acheter une Snopass pour chaque motoneige. Conservation Manitoba et la GRC patrouillent régulièrement dans les sentiers. L’amende pour conduire sur un sentier désigné sans une Snopass valide est de plus de 400 $.

Les Snopass ne sont pas obligatoires. Toutefois, si vous n’achetez pas une Snopass au moment de l’immatriculation de votre motoneige, vous devrez signer un formulaire indiquant que vous avez refusé la Snopass et que vous ne vous déplacerez pas dans les sentiers désignés de Snoman inc.

Si vous achetez une nouvelle motoneige, vous pouvez transférer la Snopass de votre ancienne motoneige, mais seulement si vous transférez également la plaque d’immatriculation et l’assurance de votre ancienne motoneige.

Achat et renouvellement

Les permis Snopass annuels ordinaires et les permis Snopass pour non-résidents sont disponibles tout au long de l’année aux points de vente du régime d’assurance Autopac. Les permis Snopass de trois et de sept jours sont disponibles en ligne sur le site Web Manitoba elicensing.

Les Snopass ordinaires sont valides pour toute la durée de l’assurance de votre automobile. Vous payez la Snopass chaque année, en même temps que vous payez l’assurance et l’immatriculation de votre automobile. Si votre anniversaire tombe durant la saison de motoneige et que vous avez acheté une Snopass avant cette date, cette Snopass est valide seulement jusqu’à votre anniversaire. Par exemple, si vous achetez une Snopass le 1er décembre et que votre anniversaire est le 9 janvier, votre Snopass sera valide jusqu’au 9 janvier seulement. Si vous voulez continuer à utiliser les sentiers après cette date, vous devrez renouveler votre Snopass en même temps que votre assurance, qui entre en vigueur le 9 janvier.

Si vous devez acheter deux Snopass durant la même saison, vous recevrez un crédit pour la portion inutilisée de la première Snopass.

Annulation

Lorsqu’une Snopass est annulée (ou lorsque l’assurance de la motoneige est annulée), la plaque doit être rendue, sinon la transaction ne peut être finalisée.

Un remboursement intégral ne sera accordé aux clients dont la date d’anniversaire tombe avant ou après la saison de motoneige que si l’une des conditions suivantes est remplie :

L’assurance de la motoneige est annulée avant le premier jour de la saison de motoneige (1^er décembre).
La Snopass est annulée avant le premier jour de la saison de motoneige.

Un remboursement intégral ne sera accordé aux clients dont la date d’anniversaire tombe pendant la saison de motoneige que si la condition suivante est remplie :

Le client renouvelle sa police d’assurance à l’avance, la paie en entier et l’annule avant sa date d’anniversaire.

Aucun remboursement ne sera effectué par la Société d’assurance publique du Manitoba ou par Snoman en dehors des scénarios indiqués ci-dessus.

Personnes de l’extérieur de la province

Si vous n’êtes pas un résident du Manitoba, vous devez quand même vous procurer une Snopass pour conduire sur les sentiers du Manitoba. Vous pouvez vous procurer une Snopass annuelle ou une Snopass de sept jours. Vous devrez présenter une preuve de propriété et une immatriculation valide d’un autre territoire. Cette immatriculation doit comprendre une assurance responsabilité civile minimale de 500 000 $. Une Snopass annuelle vous permet de conduire sur les sentiers désignés jusqu’au 30 avril.