Les permis portant la mention « Instruction autorisée » (l’étape A) sont délivrés aux apprentis conducteurs qui sont exemptés du Programme de permis de conduire par étapes, mais qui doivent passer l’examen de conduite pour obtenir le permis souhaité.
Un permis à l’étape A peut être délivré à :
- un conducteur expérimenté dont le permis a été déclassé et ramené à l’étape de l’apprentissage pour avoir échoué à un examen;
- un conducteur expérimenté de l’extérieur de la province qui doit réussir l’examen de conduite;
- un conducteur qui apprend à conduire des véhicules des classes 1 à 4.
Classes 1 à 4
Un conducteur titulaire d’un permis de la classe 1 à 4 à l’étape A peut être :
- un apprenti conducteur qui veut obtenir un permis de la classe 1 à 4;
- un conducteur expérimenté dont le permis de conduire a été déclassé et ramené à l’étape de l’apprentissage pour avoir échoué à un examen;
- un conducteur expérimenté de l’extérieur de la province qui doit réussir l’examen de conduite pour obtenir un permis de conduire du Manitoba.
Classe 1, étape A
Un conducteur titulaire d’un permis de la classe 1 à l’étape A peut :
- conduire des véhicules de la classe 1 (semi-remorque) en tant qu’apprenti conducteur;
- conduire des véhicules des classes 2, 3, 4 et 5 en tant qu’apprenti conducteur (sauf s’il est à l’étape finale du permis dans une classe donnée).
Le conducteur doit :
- être accompagné d’un conducteur surveillant qui :
- est titulaire d’un permis de conduire valide,
- est titulaire d’un permis de conduire de la classe 5 à l’étape finale depuis au moins trois ans, dont deux ans au moins avec un permis de la classe 1,
- ne doit jamais présenter un taux d’alcoolémie supérieur à 0,05 ni échouer à une épreuve de dépistage des drogues;
- ne pas avoir d’alcool ni de drogue dans l’organisme lorsqu’il conduit des véhicules des classes 1, 2, 3, 4 et 5, sous réserve qu’une restriction concernant l’alcool et la drogue soit en vigueur pour la classe 5;
- renouveler chaque année le permis de la classe 1A, au besoin.
Classe 2, étape A
Un conducteur titulaire d’un permis de la classe 2 à l’étape A peut :
- conduire (en tant qu’apprenti) des véhicules de la classe 2, c’est-à-dire des autobus ayant plus de 24 places assises et des autobus scolaires ayant plus de 36 places assises et transportant des passagers;
- conduire des véhicules des classes 3, 4 et 5 en tant qu’apprenti conducteur (sauf s’il est à l’étape finale du permis dans une classe donnée).
Le conducteur doit :
- être accompagné d’un conducteur surveillant qui :
- est titulaire d’un permis de conduire valide,
- est titulaire d’un permis de conduire de la classe 5 à l’étape finale depuis au moins trois ans, dont deux ans au moins avec un permis de la classe 2,
- ne jamais présenter un taux d’alcoolémie supérieur à 0,05 ni échouer à une épreuve de dépistage des drogues;
- ne pas avoir d’alcool ni de drogue dans l’organisme lorsqu’il conduit des véhicules des classes 2, 3, 4 et 5, sous réserve qu’une restriction concernant l’alcool et la drogue soit en vigueur pour la classe 5;
- renouveler chaque année le permis de la classe 2A, au besoin.
Classe 3, étape A
Un conducteur titulaire d’un permis de la classe 3 à l’étape A peut :
- conduire (en tant qu’apprenti) des véhicules de la classe 3, notamment :
- un camion pourvu de plus de 2 essieux, ce qui comprend n’importe quel ensemble de véhicules,
- un camion pourvu de 2 essieux qui tracte un véhicule ayant un poids nominal brut autorisé supérieur à 4 540 kg;
- conduire des véhicules des classes 4 et 5 en tant qu’apprenti conducteur (sauf s’il est à l’étape finale du permis dans cette classe).
Le conducteur doit :
- être accompagné d’un conducteur surveillant qui :
- est titulaire d’un permis de conduire valide,
- est titulaire d’un permis de conduire de la classe 5 à l’étape finale depuis au moins trois ans, dont deux ans au moins avec un permis de la classe 3,
- ne doit jamais présenter un taux d’alcoolémie supérieur à 0,05 ni échouer à une épreuve de dépistage des drogues;
- ne pas avoir d’alcool ni de drogue dans l’organisme lorsqu’il conduit des véhicules des classes 3, 4 et 5, sous réserve qu’une restriction concernant l’alcool et la drogue soit en vigueur pour la classe 5;
- renouveler chaque année le permis de la classe 3A, au besoin.
Classe 4, étape A
Un conducteur titulaire d’un permis de la classe 4 à l’étape A peut :
- conduire (en tant qu’apprenti) des véhicules de la classe 4, notamment :
- des ambulances et n’importe quel véhicule d’urgence,
- des autobus ayant entre 10 et 24 places assises et des autobus scolaires ayant entre 10 et 36 places et transportant des passagers;
- conduire des véhicules de la classe 5 en tant qu’apprenti conducteur (sauf s’il est à l’étape finale du permis dans cette classe).
Le conducteur doit être accompagné d’un conducteur surveillant devant lui-même :
- être titulaire d’un permis de conduire valide;
- être titulaire d’un permis de conduire de la classe 5 à l’étape finale depuis au moins trois ans, dont deux ans au moins avec un permis de la classe 4;
- ne jamais présenter un taux d’alcoolémie supérieur à 0,05 ni échouer à une épreuve de dépistage des drogues;
- ne pas avoir d’alcool ni de drogue dans l’organisme lorsqu’il conduit des véhicules de la classe 4, sous réserve qu’une restriction concernant l’alcool et la drogue soit en vigueur pour la classe 5;
- renouveler chaque année le permis de la classe 4A, au besoin.
Classe 5, étape A
Un conducteur titulaire d’un permis de la classe 5 à l’étape A peut être :
- un conducteur expérimenté dont le permis de conduire a été déclassé et ramené à l’étape de l’apprentissage pour avoir échoué à un examen;
- un conducteur expérimenté de l’extérieur de la province qui doit réussir l’examen de conduite pour obtenir un permis de conduire du Manitoba.
Restrictions visant le permis à la classe 5, étape A
Le conducteur peut :
- conduire (en tant qu’apprenti-conducteur) des véhicules de la classe 5, notamment :
- des véhicules de tourisme,
- des camions n’ayant pas plus de 2 essieux,
- tout ensemble de véhicules de la classe 5 constitué d’un véhicule de tourisme ou d’un camion n’ayant pas plus de 2 essieux et tractant un véhicule dont le poids nominal brut autorisé ne dépasse pas 4 540 kg;
- conduire un cyclomoteur, s’il est âgé de 16 ans ou plus;
- faire une demande de permis de motocyclette de la classe 6 à l’étape de l’apprentissage;
- faire une demande de permis des classes 2 à 4 avec la mention « Instruction autorisée », s’il a 18 ans.
Lors de la conduite d’un véhicule, le conducteur doit :
- être accompagné d’un conducteur surveillant qui :
- est le seul autorisé à occuper le siège avant;
- est titulaire d’un permis de conduire valide;
- est titulaire d’un permis de conduire de la classe 5 à l’étape finale depuis au moins trois ans,
- ne doit jamais présenter un taux d’alcoolémie supérieur à 0,05 ni échouer à une épreuve de dépistage des drogues;
- ne doit pas avoir d’alcool ou de drogue dans l’organisme;
- doit limiter le nombre de passagers à l’arrière au nombre de ceintures de sécurité installées et en bon état de fonctionnement;
- renouveler chaque année le permis de la classe 5A, au besoin.
Le conducteur n’a pas le droit de :
- conduire un véhicule de la classe 3 immatriculé comme camion agricole;
- conduire un véhicule à caractère non routier le long d’une route ou en vue de la traverser (à moins d’être titulaire au minimum d’un permis de la classe 6 à l’étape intermédiaire);
- conduire du matériel de chantier ou du matériel agricole sur une route provinciale ou une route située dans les limites municipales d’une ville ou d’une municipalité urbaine.
Un conducteur titulaire d’un permis de la classe 6 à l’étape A peut être :
- un conducteur expérimenté dont le permis de conduire a été déclassé et ramené à l’étape de l’apprentissage pour avoir échoué à un examen;
- un conducteur expérimenté de l’extérieur de la province qui doit réussir l’examen de conduite pour obtenir un permis de conduire du Manitoba.
Restrictions visant le permis à la classe 6, étape A
Le conducteur peut :
- conduire (en tant qu’apprenti conducteur) une motocyclette;
- conduire des cyclomoteurs.
Lors de la conduite d’une motocyclette ou d’un cyclomoteur, le conducteur doit :
- ne doit pas avoir d’alcool ou de drogue dans l’organisme;
Le conducteur n’a pas le droit de :
- transporter un passager;
- conduire un véhicule à caractère non routier le long d’une route ou en vue de la traverser (à moins d’être titulaire au minimum d’un permis de la classe 5 à l’étape intermédiaire).
Conséquences
Toute infraction d’une condition ou d’une restriction imposée au permis de conduire donnera lieu à un examen complet du dossier de conduite visant à déterminer si d’autres sanctions sont nécessaires. Le conducteur peut également faire l’objet d’un examen complet du dossier de conduite en cas de condamnation de conduite ou d’accident.
Un examen complet du dossier de conduire peut avoir les conséquences suivantes :
- Suspension du permis de conduire
- Cours de conduite correctif (aux frais du conducteur)
- Restrictions concernant les passagers
- Restrictions concernant les heures de la journée
- Autres restrictions de conduite
Enfreindre une restriction concernant l’alcool et les drogues peut entraîner une suspension du permis de conduire sur le bord de la route et, en cas de condamnation au titre du Code criminel, une sanction supplémentaire pour conduite avec facultés affaiblies.