Votre véhicule à caractère non routier (VCNR) ne vous expose pas aux mêmes risques financiers que votre automobile.
Vos propres dommages corporels
Le fait d’immatriculer votre VCNR ne vous confère pas automatiquement une assurance dommages corporels. Si vous provoquez une collision, vous ne serez pas couvert pour les dommages corporels que vous subissez. Si c’est l’autre conducteur qui est responsable, vous êtes en droit de faire une réclamation auprès de l’assurance responsabilité civile de cet autre conducteur et dans certains cas, au titre de votre garantie automobiliste sous-assuré.
Mais cela s’avère souvent insuffisant et vous pourriez devoir payer des frais médicaux, des coûts liés à une incapacité temporaire ou permanente et d’autres coûts, si vous-même ou un membre de votre famille êtes blessés à la suite d’un accident de VCNR. Le Régime de protection contre les préjudices personnels (RPPP), qui indemnise toute personne blessée dans un accident d’automobile, ne protège les conducteurs de VCNR que dans un seul cas : si le VCNR entre en collision avec un véhicule automobile en mouvement qui nécessite une immatriculation pour un usage routier.
Santé Manitoba couvrira une partie de vos frais si vous êtes blessé dans un accident de VCNR. Mais le régime ne couvrira pas la perte de revenu si vous ne pouvez pas travailler, ni le coût des soins de réadaptation intensive ou de l’équipement médical spécialisé dont vous pourriez avoir besoin. Même si vous bénéficiez d’une assurance invalidité dans le cadre de votre emploi ou à titre personnel, il se peut que cette couverture ne vous protège pas dans toutes les situations.
Enfin, si la personne qui vous percute n’a pas d’assurance, vous devrez la poursuivre en justice pour recouvrer les coûts liés aux blessures subies en raison de la collision.
Les demandes d’indemnisation contre vous
Si vous causez des dommages corporels ou matériels aux commandes de votre VCNR, vous risquez des poursuites en justice. À l’immatriculation du VCNR, vous bénéficiez d’une protection responsabilité civile de 500 000 $. Mais il se peut que ce montant ne suffise pas à vous protéger en cas de sinistre grave. Assumer seul le coût de la demande pourrait mettre en péril votre situation financière.
Votre propre VCNR
Lorsque vous immatriculez votre VCNR, vous n’êtes pas automatiquement protégé contre les dommages qu’il pourrait subir ni contre le vol. Pourriez-vous vous permettre de perdre votre véhicule sans aucune indemnisation?
Options d’assurance
Plusieurs options d’assurance Autopac vous sont offertes pour vous protéger et protéger votre famille et votre véhicule non routier (VCNR). (Les VCNR utilisés pour faire la course, même à titre récréatif, ne sont pas admissibles à l’assurance autre que la responsabilité civile de base et l’assurance de l’immatriculation.)
Assurance individuelle
L’assurance individuelle vous aide à payer les frais liés aux blessures qui se traduisent par une incapacité, des traitements médicaux et des soins de réadaptation. Les prestations sont versées sans égard à votre responsabilité dans l’accident.
L’assurance individuelle vous protège, ainsi que tout autre conducteur ou passager utilisant le VCNR, en cas de blessures ou de décès :
- Si vous conduisez un VCNR ou êtes un passager, y compris si vous entrez en collision avec quelque chose
- Si vous montez à bord d’un VCNR ou débarquez d’un VCNR
- Si un VCNR vous percute ou vous écrase
Pour être protégé, quiconque conduit votre VCNR doit avoir votre permission. Si vous conduisez le VCNR de quelqu’un d’autre, vous devez avoir sa permission. Si vous conduisez le VCNR à l’extérieur du Manitoba (dans la limite du Canada ou des États-Unis), les autres personnes qui conduisent votre VCNR ainsi que leurs passagers doivent également être résidents du Manitoba.
Assurance responsabilité civile Plus
Notre assurance responsabilité civile Plus vous offre une double protection :
- Elle vous protège contre les demandes d’indemnisation pour blessures ou dommages matériels qui sont soumises à votre encontre.
- Elle couvre vos blessures causées par un autre VCNR qui ne bénéficie pas d’une assurance de responsabilité civile suffisante pour régler votre demande d’indemnisation pour blessures.
N’oubliez pas : si vous blessez autrui, y compris vos passagers, ou causez des dommages matériels à autrui, vous pourriez être poursuivi en justice.
Vous pouvez choisir entre :
- Une assurance responsabilité civile à hauteur de 500 000 $, pour les VCNR qui ne nécessitent pas d’immatriculation
- Une extension d’assurance responsabilité civile de 1 000 000 $, 2 000 000 $ ou 5 000 000 $
Chaque option de l’assurance responsabilité civile Plus prévoit un montant identique aux termes de la protection automobiliste non assuré.
Assurance collision
- L’assurance collision vous assure contre les dommages causés à votre VCNR lors d’une collision.
- Vous pouvez choisir une franchise de 200 $ ou 500 $.
Un agent Autopac peut demander à inspecter votre VCNR avant de vous autoriser à souscrire cette assurance. Si vous achetez un VCNR neuf, vous n’aurez pas besoin d’inspection à condition de souscrire l’assurance collision dans les trois jours ouvrables qui suivent la livraison du véhicule par le concessionnaire. Si vous achetez un VCNR à un autre particulier et que celui-ci a une assurance collision comparable ou supérieure, vous n’aurez pas besoin d’inspection si vous souscrivez dans un délai de trois jours ouvrables.
Assurance tous risques
- L’assurance tous risques couvre les dommages causés à votre VCNR par des facteurs autres qu’une collision, c’est-à-dire l’incendie, le vol, le vandalisme et la grêle.
- Vous pouvez choisir une franchise de 200 $ ou 500 $.
Adressez-vous à votre agent Autopac pour plus de précisions. Certaines restrictions peuvent s’appliquer à la souscription. Si votre situation présente des risques particuliers, il se peut que vous deviez faire une demande séparée.
Tarification saisonnière
Pour votre commodité, votre assurance Autopac de base vous propose des options Autopac pour votre VCNR. Les primes sont calculées suivant la période habituelle d’utilisation des VCNR – votre saison de conduite – et non sur l’année entière.
Les dates des saisons de conduite des VCNR sont les suivantes :
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Motoneiges : |
Du 1er décembre au 31 mars |
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Motocyclettes à caractère non routier : |
Du 1er mai au 30 septembre |
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Véhicules tout-terrain : |
Du 1er janvier au 31 décembre. |
La saison de conduite est donc estimée à quatre mois pour les motoneiges et cinq mois pour les motoneiges et les motocyclettes à caractère non routier. Quant aux véhicules tout-terrain, lesquels peuvent être utilisés tout au long de l’année, la saison dure 12 mois.
Lorsque vous souscrivez une extension de garantie pour votre VCNR, vous avez le choix entre plusieurs modalités de paiement.
- Vous pouvez régler intégralement la prime annuelle de votre VCNR le jour de son immatriculation.
- Ou vous pouvez différer le paiement de manière à ne commencer à payer les primes qu’au début de la saison de conduite. Par exemple, si vous souscrivez une extension de garantie pour votre motoneige en juin, vous pouvez différer le paiement de la prime jusqu’au 1er décembre. Si vous optez pour un plan de financement, vous paierez la prime majorée des intérêts sous forme de versements égaux, tous les mois pendant la saison de conduite.
Rappelez-vous que l’extension de garantie assure votre VCNR tout au long de l’année, même si le paiement de la prime n’est exigé que sur une courte période.
Les résiliations et les remboursements d’extension de garantie sont calculés au prorata de la saison de conduite sur une base journalière. Ainsi, si vous résiliez la garantie de votre motoneige le 28 février, vous serez remboursé pour le reste de jours non utilisés de la saison, c’est-à-dire du 1er au 31 mars. Si vous résiliez une fois la saison terminée, vous ne serez pas remboursé, votre prime ayant été acquise pendant la saison de conduite.